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Nous associons à la connaissance des métiers le droit spécifique qui s'y rattache. Etant pluridisciplinaire, nous maîtrisons également les grandes branches du droit, telles que le droit civil, le droit des affaires, le droit de la propriété intellectuelle, le droit de la publicité, le droit des assurances, le droit social, le droit pénal, le droit administratif, le droit de l'environnement, le droit des sociétés et le droit fiscal…etc. *Informatique : Nous intervenons dans tous les aspects liés à la sécurité des systèmes d’informations tant en conseil qu’en contentieux, notamment,les atteintes aux systemes informatiques... Nous assistons nos clients juridiquement pour la réalisation de leurs solutions globales, global banking projet de CRM/ERP…etc. *Protection des données à caractères personnelles : L’informatique et la protection des données à caractère personnelles sont intimement liées. Nous intervenons pour établir des audits de situations, assurer les formalité déclaratives devant l’instance nationale de protection des données à caractères personnelles …etc. * Télécommunications : Nous intervenant dans tous les aspects liés aux montages contractuels objet des différentes mises en place des infrastructures de télécommunications et notamment : le montage juridique de création des centres d’appels (call center outsourcing ou externalisation), appel d’offres de licence de téléphonie fixe ou mobile (UMTS), contrats d’utilisateurs…etc. *Internet: La mise en place d’un site Internet requiert une attention particulière, compte tenu des aspects juridiques qui rentrent en jeux. Notamment, la protection des données à caractères personnelles, droit d’auteurs, propriété industrielle et droit des marques en conflit avec les noms de domaines….etc. nous intervenons tant en Demande qu’en Défense dans les cas de cybersquatting ou de contrefaçons aussi bien devant les tribunaux, que devant les Centres virtuels accrédités par l’ICANN, notamment l’OMPI selon la procédure UDRP *PROPRIETE INTELLECTUELLE Le cabinet intervient en droit d'auteur (propriété littéraire et artistique), en particulier, en droit des logiciels, à la propriété industrielle, notamment aux marques, aux noms de domaine, aux brevets, aux dessins et modèles, obtentions végétales, et circuits de configuration. Dans chacun de ces domaines, ses prestations s'étendent de la définition des stratégies de protection, comme la mise en place d’une veille concurrentielle, par la création de cellules de veille anti-contrefaçons, à la gestion des droits en Tunisie et à l'étranger, ainsi qu'au précontentieux et contentieux. Nous vous proposons donc un ensemble de solutions adaptées pour vos dépôts et à la gestion des vos actifs en proprété intellectuelle. *Ressources humaines et relations sociale Nous répondons aux nombreuses problématiques rencontrées par les entreprises et leurs dirigeants en matière de droit social et de gestion des ressources humaines liés aux TIC. Soucieux d’offrir un accompagnement de qualité dans ce secteur du droit en perpétuelle évolution, nous assurons le conseil et l’assistance quotidienne en matière sociale. Nous assistons nos clients dans toutes leurs négociations et les aidons à prévenir les conflits. * distribution, et consommation Le Cabinet intervient encore en droit de la distribution, et de la consommation.
Il conseille ses clients dans le choix de la forme de distribution la mieux adaptée à leurs besoins et rédige les contrats de distribution avec le plus grand soin. C’est ainsi qu'il a acquis une solide expérience en matière de franchise, de concession et de distribution sélective. De manière plus générale, il apporte son savoir-faire en matière de pratiques commerciales. S’agissant du droit de la consommation et, en particulier, des questions soulevées par les contrats conclus entre les professionnels et les non-professionnels ou les consommateurs, le Cabinet est aux côtés des parties, entreprises ou consommateurs, lorsqu’il s’agit d’évaluer les clauses insérées dans les contrats qui leur sont proposés. * Droit de la concurrence et son autorité de régulation. Au-delà de l’élaboration et de l’exécution d’un contrat de distribution, le Cabinet prend également en charge son environnement concurrentiel. Il dispose, en effet, des compétences nécessaires en matière de droit de la concurrence, national ou international, que la question soulevée concerne le droit des pratiques anticoncurrentielles (abus de position dominante, ententes...etc), celui des pratiques restrictives ou encore plus classiquement la concurrence déloyale.
*Droit du transport :
Notre activité concerne tous modes de transport, terrestre national et international, maritime ou aérien. Nous préparons et négocions entre chargeurs et prestataires tous contrats de transport, de commission de transport, de logistique ou autres. Nous assurons également devant les tribunaux la défense de nos clients assureurs, transporteurs, commissionnaires de transport ou chargeurs, dans le cadre d'actions en responsabilité, de recouvrement de frêt, de droit de rétention, de saisie des navires. * Cybercriminalité : La cybercriminalité est le défi majeur des technologies de l'information et de la communication. Nous assurons la défense des intérets de nos clients aussi bien en démande qu'en défense.
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